Conditions de livraison du matériel événementiel loué
Livraison et reprise
Sauf stipulation contraire, les livraisons et reprises sont effectuées du lundi au vendredi entre 8h00 et 18h00.
Le transport est facturé au tarif de 5,00 € HTVA par kilomètre entre le dépôt et le lieu de livraison, avec un forfait minimum de 80,00 € HTVA.
Les 15 premières minutes de chargement ou de déchargement sont comprises dans le prix pour une livraison ou une reprise au rez-de-chaussée, de plain-pied et dans des conditions normales d’accès.
Au-delà de ce délai, le temps supplémentaire est facturé 80,00 € HTVA par heure, avec un minimum de 20,00 € HTVA par tranche de 15 minutes.
Sont notamment concernés les temps d’attente ou de manutention supplémentaires résultant de l’absence du client ou de son représentant, d’un accès non disponible ou difficile, d’un matériel qui n’est pas prêt à être repris, d’instructions particulières non prévues lors de la réservation ou de toute autre circonstance imputable au client.
- Conditions de manutention
Les commandes sont, selon leur nature et leur quantité, livrées et reprises sur chariot, roll, palette ou autre support de manutention, afin de faciliter les opérations de chargement et de déchargement et de limiter autant que possible le port manuel de charges lourdes par le chauffeur.
Les palettes, rolls, chariots et autres supports utilisés pour la livraison restent la propriété du fournisseur. Ils sont laissés sur le lieu de livraison pendant la période de location et doivent être restitués avec le matériel lors de la reprise. Le client en assure la conservation pendant toute la durée de la location. Toute perte ou détérioration de ces supports pourra être facturée.
Pour la reprise, le client doit avoir regroupé et correctement replacé le matériel sur les palettes, rolls ou chariots fournis, de manière à permettre au chauffeur de procéder à son chargement dans des conditions normales.
Le client doit prévoir un accès stable, suffisamment large, dégagé et praticable entre le véhicule et le lieu où le matériel doit être déposé ou repris.
Le fournisseur dispose notamment de matériel de manutention adapté, tel qu’un diable et un transpalette électrique. Ces équipements ne sont pas adaptés aux graviers, surfaces fortement irrégulières ou certains pavages et ne permettent pas de franchir des marches, bordures, seuils ou autres dénivelés, même de faible hauteur.
Lorsque le lieu de livraison ou de reprise ne permet pas l’utilisation normale des équipements de manutention, le client doit prévoir à l’avance un emplacement accessible et adapté, ou mettre à disposition une aide suffisante pour permettre la manutention manuelle du matériel.
Le chauffeur n’est pas tenu de porter seul des charges lourdes sur une distance importante, de franchir des marches ou de déplacer le matériel sur un terrain inadapté aux équipements de manutention.
En cas d’accès difficile, le chauffeur peut être amené, en fonction des possibilités sur place et pour des raisons de sécurité ou de faisabilité, à déposer le matériel à l’endroit le plus accessible possible ; le client s’engage dans ce cas à prendre toutes les mesures nécessaires afin de faciliter la reprise du matériel conformément aux instructions du chauffeur.
Tout temps d’attente ou de manutention supplémentaire résultant de conditions d’accès inadaptées, de l’absence d’aide nécessaire, d’un matériel qui n’est pas regroupé ou prêt à être chargé, ou de toute autre circonstance imputable au client, pourra être facturé au tarif de 80,00 € HTVA par heure, calculé au prorata du temps réellement presté, soit 20,00 € HTVA par tranche de 15 minutes entamée.
- Protection du matériel en cas de mauvais temps
Lorsque les conditions météorologiques sont susceptibles d’endommager ou de salir le matériel, le client est tenu de prendre les mesures nécessaires pour protéger le matériel de la pluie, de la neige, du vent ou de toute autre condition météorologique défavorable pendant la période de location et jusqu’à sa reprise effective par le fournisseur.
Lors de la reprise, le matériel doit être placé dans des conditions permettant son chargement sans exposition inutile aux intempéries.
Le client doit notamment prévoir, lorsque cela est nécessaire, une protection adaptée du matériel ainsi qu’un emplacement permettant au chauffeur de procéder au chargement dans des conditions raisonnables.
Tout nettoyage supplémentaire, dommage ou détérioration résultant du défaut de protection du matériel contre les intempéries pourra être facturé au client.